Ferme

Dénomination de l'édifice

Ferme

Titre courant

Ferme

Localisation

Bourgogne-Franche-Comté ; Doubs (25) ; Passonfontaine

Précision sur la localisation

Anciennement région de : Franche-Comté

Lieu-dit

La Grosse Maison

Références cadastrales

AB 8

Siècle de la campagne principale de construction

16e siècle ; 17e siècle ; 19e siècle

Nature de la protection de l'édifice

Classé MH

Date et niveau de protection de l'édifice

1988/10/24 : classé MH

Précision sur la protection de l'édifice

Ferme (cad. AB 8) : classement par arrêté du 24 octobre 1988

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

A signaler

Observations concernant la protection de l'édifice

Inscription 02 10 1986 (arrêté) annulée

Statut juridique du propriétaire

Propriété privée

Copyright de la notice

© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1992

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection