Croix de chemin en pierre datée de 1539

Désignation

Dénomination de l'édifice

Croix de chemin

Titre courant

Localisation

Bourgogne-Franche-Comté ; Jura (39) ; Bans

Précision sur la localisation

Anciennement région de : Franche-Comté

Historique

Siècle de la campagne principale de construction

2e quart 16e siècle

Année(s) de(s) campagne(s) de construction

1539

Protection et label

Nature de la protection de l'édifice

Classé MH

Date et niveau de protection de l'édifice

1907/05/08 : classé MH

Précision sur la protection de l'édifice

Croix de chemin en pierre, datée de 1539 : classement par arrêté du 8 mai 1907

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

A signaler

Statut juridique

Statut juridique du propriétaire

Propriété de la commune

Références documentaires

Copyright de la notice

(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).