Borne
Borne frontière (ancienne)
Bourgogne-Franche-Comté ; Jura (39) ; Les Bouchoux
Anciennement région de : Franche-Comté
La Roche Beauregard
D 1170
1er quart 17e siècle
1613
Classé MH
1926/01/12 : classé MH
Borne frontière (ancienne) entre la Franche-Comté et le Bugey, datée de 1613 (cad. D 1170) : classement par arrêté du 12 janvier 1926
Arrêté
A signaler
Propriété privée
(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
1992
Dossier de protection