Ancienne borne frontière

Dénomination de l'édifice

Borne

Titre courant

Ancienne borne frontière

Localisation

Bourgogne-Franche-Comté ; Jura (39) ; Condamine

Précision sur la localisation

Anciennement région de : Franche-Comté

Siècle de la campagne principale de construction

17e siècle

Nature de la protection de l'édifice

Classé MH

Date et niveau de protection de l'édifice

1931/12/10 : classé MH

Précision sur la protection de l'édifice

Borne frontière : classement par arrêté du 10 décembre 1931

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Référence aux objets conservés

PM39003740

Intérêt de l'édifice

A signaler

Observations concernant la protection de l'édifice

Site archéologique : 39 162 6 AH. Borne volée en 1987, selon la lettre du maire de Condamine en date du 20 07 1993.

Statut juridique du propriétaire

Propriété de la commune

Copyright de la notice

(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1992

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection