Eglise Notre-Dame

Dénomination de l'édifice

Église

Titre courant

Eglise Notre-Dame

Localisation

Bourgogne-Franche-Comté ; Jura (39) ; Courtefontaine

Précision sur la localisation

Anciennement région de : Franche-Comté

Siècle de la campagne principale de construction

12e siècle

Nature de la protection de l'édifice

Classé MH

Date et niveau de protection de l'édifice

1875 : classé MH

Précision sur la protection de l'édifice

Eglise : classement par liste de 1875

Nature de l'acte de protection

Liste

Référence aux objets conservés

PM39002277 ; PM39002278

Intérêt de l'édifice

A signaler

Observations concernant la protection de l'édifice

18 04 1914 (J.O.)

Statut juridique du propriétaire

Propriété de la commune

Copyright de la notice

(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1992

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection