Corps de garde
Pavillon de l'Arquebuse
Bourgogne-Franche-Comté ; Jura (39) ; Dole ; A l'entrée de la promenade du Pasquier
Anciennement région de : Franche-Comté
A l'entrée de la promenade du Pasquier
H 533
1er quart 18e siècle
1703
Menuiserie
Classé MH partiellement ; inscrit MH partiellement ; protection partielle
1971/02/18 : inscrit MH ; 1971/02/18 : classé MH
Grande salle avec ses boiseries, au premier étage (cad. H 533) : inscription par arrêté du 18 février 1971 ; Façades et toitures : classement par arrêté du 18 février 1971
Arrêté
A signaler
Propriété de la commune
(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
1992
Dossier de protection