Oratoire
Oratoire
Bourgogne-Franche-Comté ; Jura (39) ; Grozon
Anciennement région de : Franche-Comté
NON CADASTRE
3e quart 18e siècle
1756
Inscrit MH
1970/06/25 : inscrit MH
Oratoire (cad. NON CADASTRE) : inscription par arrêté du 25 juin 1970
Arrêté
A signaler
Propriété de la commune
(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
1992
Dossier de protection