Château (ancien)

Dénomination de l'édifice

Château

Appellation d'usage

Institution d'enfants inadaptés

Titre courant

Château (ancien)

Localisation

Bourgogne-Franche-Comté ; Jura (39) ; Lavans-lès-Dole

Précision sur la localisation

Anciennement région de : Franche-Comté

Références cadastrales

C 782

Siècle de la campagne principale de construction

14e siècle ; 15e siècle

Nature de la protection de l'édifice

Inscrit MH partiellement

Date et niveau de protection de l'édifice

1970/10/09 : inscrit MH

Précision sur la protection de l'édifice

Façades et toitures de la tour et de la poterne (cad. C 782) : inscription par arrêté du 9 octobre 1970

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

A signaler

Statut juridique du propriétaire

Propriété du département

Copyright de la notice

© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1992

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection