Maison
Maison
Bourgogne-Franche-Comté ; Jura (39) ; Lons-le-Saunier ; 63 rue du Commerce
Anciennement région de : Franche-Comté
Commerce (rue du) 63
4e quart 17e siècle ; 18e siècle
Inscrit MH partiellement
1926/12/02 : inscrit MH
Façade : inscription par arrêté du 2 décembre 1926
Arrêté
A signaler
Site inscrit 22 05 1970 (arrêté)
Propriété privée
(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
1992
Dossier de protection