Fontaine

Dénomination de l'édifice

Fontaine

Titre courant

Fontaine

Localisation

Bourgogne-Franche-Comté ; Jura (39) ; Moissey

Précision sur la localisation

Anciennement région de : Franche-Comté

Siècle de la campagne principale de construction

3e quart 18e siècle

Nature de la protection de l'édifice

Classé MH

Date et niveau de protection de l'édifice

1942/02/13 : classé MH

Précision sur la protection de l'édifice

Fontaine, avec ses bassins adjacents : classement par arrêté du 13 février 1942

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

A signaler

Statut juridique du propriétaire

Propriété de la commune

Copyright de la notice

© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1992

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection