Château-fort (vestiges de l'ancien)

Désignation

Dénomination de l'édifice

Château fort

Titre courant

Localisation

Bourgogne-Franche-Comté ; Jura (39) ; Orgelet

Précision sur la localisation

Anciennement région de : Franche-Comté

Lieu-dit

La Ville

Références cadastrales

AC 506, 509

Historique

Siècle de la campagne principale de construction

4e quart 13e siècle ; 1er quart 14e siècle

Description

État de conservation (normalisé)

Vestiges

Protection et label

Nature de la protection de l'édifice

Classé MH

Date et niveau de protection de l'édifice

1980/08/22 : classé MH

Précision sur la protection de l'édifice

Château-fort (vestiges de l'ancien) (cad. AC 506, 509) : classement par arrêté du 22 août 1980

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

À signaler

Intérêt oeuvre

Fouilles archéologiques ; Site inscrit 09 03 1961 (arrêté).

Statut juridique

Statut juridique du propriétaire

Propriété de la commune

Références documentaires

Copyright de la notice

(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).