Oratoire
Oratoire
Bourgogne-Franche-Comté ; Jura (39) ; Peintre
Anciennement région de : Franche-Comté
NON CADASTRE ; DOMAINE PUBLIC
2e quart 17e siècle
1626
Classé MH
1986/03/14 : classé MH
Oratoire y compris la Pietà qu'il renferme (cad. NON CADASTRE ; DOMAINE PUBLIC) : classement par arrêté du 14 mars 1986
Arrêté
A signaler
Propriété du département
(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
1992
Dossier de protection