Eglise Notre-Dame (ancienne)

Dénomination de l'édifice

Église

Appellation d'usage

Musée départemental d'art sacré

Destination actuelle de l'édifice

Musée

Titre courant

Eglise Notre-Dame (ancienne)

Localisation

Bourgogne-Franche-Comté ; Jura (39) ; Salins-les-Bains

Précision sur la localisation

Anciennement région de : Franche-Comté

Références cadastrales

AP 351

Siècle de la campagne principale de construction

12e siècle ; 18e siècle

État de conservation (normalisé)

Désaffecté

Nature de la protection de l'édifice

Inscrit MH

Date et niveau de protection de l'édifice

1970/08/04 : inscrit MH

Précision sur la protection de l'édifice

Eglise Notre-Dame (ancienne) (cad. AP 351) : inscription par arrêté du 4 août 1970

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

A signaler

Statut juridique du propriétaire

Propriété de la commune

Copyright de la notice

(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1992

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection