Église
Eglise Saint-Maurice
Bourgogne-Franche-Comté ; Jura (39) ; Salins-les-Bains
Anciennement région de : Franche-Comté
2e moitié 13e siècle ; 16e siècle
Inscrit MH
1927/10/26 : inscrit MH
Eglise Saint-Maurice : inscription par arrêté du 26 octobre 1927
Arrêté
PM39001691 ; PM39002906 ; PM39003593 ; PM39003594 ; PM39004241
A signaler
Propriété de la commune
(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
1992
Dossier de protection