Fontaine Publique

Dénomination de l'édifice

Fontaine

Titre courant

Fontaine Publique

Localisation

Bourgogne-Franche-Comté ; Jura (39) ; Sermange

Précision sur la localisation

Anciennement région de : Franche-Comté

Références cadastrales

1972 AD 71 (anciennement B 268p)

Siècle de la campagne principale de construction

18e siècle

Nature de la protection de l'édifice

Classé MH

Date et niveau de protection de l'édifice

1970/12/22 : classé MH

Précision sur la protection de l'édifice

Fontaine Publique ou fontaine semi-circulaire à quatre colonnes (cad. 1972 AD 71) : classement par arrêté du 22 décembre 1970

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

A signaler

Statut juridique du propriétaire

Propriété de la commune

Copyright de la notice

(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1992

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection