Maison
Ensemble des baraques du quatorze
Bourgogne-Franche-Comté ; Jura (39) ; La Vieille-Loye
Anciennement région de : Franche-Comté
B 84
1er quart 19e siècle
Désaffecté
Inscrit MH
1986/06/20 : inscrit MH
Baraques du quatorze (ensemble des) (cad. B 84) : inscription par arrêté du 20 juin 1986
Arrêté
A signaler
Propriété de l'Etat
Ministère chargé de l'agriculture
(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
1992
Dossier de protection