Ile de la Motte, sur le lac d'Ilay

Dénomination de l'édifice

Site archéologique

Titre courant

Ile de la Motte, sur le lac d'Ilay

Localisation

Bourgogne-Franche-Comté ; Jura (39) ; La Chaux-du-Dombief

Précision sur la localisation

Anciennement région de : Franche-Comté

Références cadastrales

A 527, 528

Nature de la protection de l'édifice

Inscrit MH

Date et niveau de protection de l'édifice

1991/02/07 : inscrit MH

Précision sur la protection de l'édifice

Ile de la Motte, sur le lac d'Ilay, y compris la plateforme lacustre dans un rayon de 200 m autour de la bordure de l'île (cad. A 527, 528) : inscription par arrêté du 7 février 1991

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

À signaler

Intérêt oeuvre

Intérêt majeur au regard du potentiel archéologique du lac.

Observations concernant la protection de l'édifice

Inscription 17 09 1990 (arrêté) non annulée.

Statut juridique du propriétaire

Propriété de la commune

Copyright de la notice

(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1992

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection