Croix de chemin
Croix de l'entrée Sud-Ouest du village
Bourgogne-Franche-Comté ; Jura (39) ; Frasne ; En bordure du C.D. 87 à son carrefour avec le chemin d'exploitation du Poirier Rond
Anciennement région de : Franche-Comté
En bordure du C.D. 87 à son carrefour avec le chemin d'exploitation du Poirier Rond
NON CADASTRE ; DOMAINE PUBLIC
Inscrit MH
1990/05/18 : inscrit MH
Croix de l'entrée Sud-Ouest du village, en bordure du C.D. 87, à son carrefour avec le chemin d'exploitation du Poirier Rond (cad. NON CADASTRE ; DOMAINE PUBLIC) : inscription par arrêté du 18 mai 1990
Arrêté
A signaler
Pas de datation ; Croix du massif de la Serre
Propriété du département
(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
1992
Dossier de protection