Fontaine
Fontaine du Cheval Marin
Bourgogne-Franche-Comté ; Jura (39) ; Poligny ; Grande-Rue 22
Anciennement région de : Franche-Comté
Grande-Rue () 22
AR ; NON CADASTRE ; DOMAINE PUBLIC
3e quart 18e siècle
1771 ; 1772
Classé MH
1992/08/31 : classé MH
Fontaine du Cheval Marin, adossée à la maison (cad. AR ; NON CADASTRE ; DOMAINE PUBLIC) : classement par arrêté du 31 août 1992
Arrêté
À signaler
Site inscrit 31 10 1984 (arrêté).
Inscription 31 07 1990 (arrêté) annulée ; A la limite de la parcelle n° 338
Propriété de la commune
© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
1992
Dossier de protection