Demeure
Demeure
Bourgogne-Franche-Comté ; Jura (39) ; Dole ; 1 rue des Commards
Anciennement région de : Franche-Comté
Commards (rue des) 1
BD 267
2e moitié 18e siècle
Exemple des hôtels suburbains du 18e siècle
Demeure construite à l'extérieur de l'enceinte
Inscrit MH partiellement ; classé MH partiellement ; protection partielle
1991/11/08 : inscrit MH ; 1993/12/17 : classé MH
Façades et toitures du bâtiment des communs qui prolonge le corps de logis (cad. BD 267) : inscription par arrêté du 8 novembre 1991 ; Corps de logis (cad. BD 267) : classement par arrêté du 17 décembre 1993
Arrêté
À signaler
Exemple des hôtels suburbains du 18e siècle.
Propriété privée
© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
1992
Dossier de protection