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Plateforme ouverte du patrimoine
Enceinte (ancienne)
Désignation
Dénomination de l'édifice
Enceinte
Titre courant
Enceinte (ancienne)
Localisation
Localisation
Bourgogne-Franche-Comté ; Haute-Saône (70) ; Faucogney-et-la-Mer ; rue des Fossés
Précision sur la localisation
Anciennement région de : Franche-Comté
Adresse de l'édifice
Fossés (rue des)
Références cadastrales
AB 97
Historique
Siècle de la campagne principale de construction
15e siècle
Protection et label
Nature de la protection de l'édifice
Inscrit MH partiellement
Date et niveau de protection de l'édifice
1983/06/27 : inscrit MH
Précision sur la protection de l'édifice
La tour subsistante dite tour MXV (cad. AB 97) : inscription par arrêté du 27 juin 1983
Nature de l'acte de protection
Arrêté
Intérêt de l'édifice
A signaler
Statut juridique
Statut juridique du propriétaire
Propriété de la commune
Références documentaires
Copyright de la notice
(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
Date de rédaction de la notice
1992
Cadre de l'étude
Typologie du dossier
Dossier de protection