Château
Château
Bourgogne-Franche-Comté ; Haute-Saône (70) ; Filain
Anciennement région de : Franche-Comté
Classé MH
1944/04/20 : classé MH
Château : classement par arrêté du 20 avril 1944
Arrêté
A signaler
Inscription 14 04 1927 (arrêté) annulée
Propriété privée
(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
1992
Dossier de protection