Château

Dénomination de l'édifice

Site archéologique ; château

Titre courant

Château

Localisation

Bourgogne-Franche-Comté ; Haute-Saône (70) ; Passavant-la-Rochère

Précision sur la localisation

Anciennement région de : Franche-Comté

Références cadastrales

E 44, 46, 47

Siècle de la campagne principale de construction

13e siècle ; 15e siècle

Nature de la protection de l'édifice

Classé MH partiellement ; inscrit MH partiellement ; protection partielle

Date et niveau de protection de l'édifice

1987/01/27 : classé MH ; 1987/01/27 : inscrit MH

Précision sur la protection de l'édifice

Le donjon (cad. E 47) : classement par arrêté du 27 janvier 1987 ; L'emplacement et les vestiges y compris les substructions et les vestiges archéologiques (cad. E 44, 46, 47) : inscription par arrêté du 27 janvier 1987

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

A signaler

Observations concernant la protection de l'édifice

Inscriptions 28 11 1985 (arrêté) et 03 12 1986 (arrêté) annulées

Statut juridique du propriétaire

Propriété privée

Copyright de la notice

© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1992

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection