Maison Royale

Désignation

Dénomination de l'édifice

Maison

Titre courant

Maison Royale

Localisation

Bourgogne-Franche-Comté ; Haute-Saône (70) ; Pesmes

Précision sur la localisation

Anciennement région de : Franche-Comté

Références cadastrales

AB 416 à 420, 572

Protection et label

Nature de la protection de l'édifice

Inscrit MH partiellement

Date et niveau de protection de l'édifice

1991/07/31 : inscrit MH

Précision sur la protection de l'édifice

Façades ; toitures ; sous-sol voûté en berceau (cad. AB 416 à 420, 572) : inscription par arrêté du 31 juillet 1991

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

A signaler

Statut juridique

Statut juridique du propriétaire

Propriété privée

Références documentaires

Copyright de la notice

© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).