Site gallo-romain

Dénomination de l'édifice

Site archéologique

Titre courant

Site gallo-romain

Localisation

Bourgogne-Franche-Comté ; Haute-Saône (70) ; Jonvelle

Précision sur la localisation

Anciennement région de : Franche-Comté

Références cadastrales

ZE 23

Siècle de la campagne principale de construction

Gallo-romain

Technique du décor des immeubles par nature

Mosaique

État de conservation (normalisé)

Vestiges

Nature de la protection de l'édifice

Inscrit MH

Date et niveau de protection de l'édifice

1992/04/08 : inscrit MH

Précision sur la protection de l'édifice

Site gallo-romain (cad. ZE 23) : inscription par arrêté du 8 avril 1992

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

A signaler

Statut juridique du propriétaire

Propriété d'une association

Copyright de la notice

(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1992

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection