Dolmen dit de la Cour du Breuil

Dénomination de l'édifice

Dolmen

Titre courant

Dolmen dit de la Cour du Breuil

Localisation

Pays de la Loire ; Vendée (85) ; Le Bernard

Lieu-dit

La Cour

Références cadastrales

ZO 53

Siècle de la campagne principale de construction

Néolithique

Nature de la protection de l'édifice

Classé MH

Date et niveau de protection de l'édifice

1978/03/15 : classé MH

Précision sur la protection de l'édifice

Dolmen dit de la Cour du Breuil (cad. ZO 53) : classement par décret du 15 mars 1978

Nature de l'acte de protection

Décret

Intérêt de l'édifice

A signaler

Statut juridique du propriétaire

Propriété privée

Copyright de la notice

© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1992

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection