Motte féodale

Dénomination de l'édifice

Site archéologique ; édifice fortifié

Titre courant

Motte féodale

Localisation

Pays de la Loire ; Vendée (85) ; Châteauneuf

Références cadastrales

B 502, 506, 1401

Siècle de la campagne principale de construction

Moyen Age

Nature de la protection de l'édifice

Inscrit MH

Date et niveau de protection de l'édifice

1988/04/05 : inscrit MH

Précision sur la protection de l'édifice

La motte féodale et sa basse-cour, ainsi que l'ancien château (cad. B 502, 506, 1401) : inscription par arrêté du 5 avril 1988

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

A signaler

Observations concernant la protection de l'édifice

Inscription 04 02 1988 (arrêté) annulée. Site archéologique : 85 062 1 AH

Statut juridique du propriétaire

Propriété privée ; propriété de la commune

Précisions sur le statut juridique du propriétaire

Propriété de la commune : cad. B 506

Copyright de la notice

© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1992

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection