Aqueduc
Aqueduc et ses abords
Normandie ; Manche (50) ; Coutances
Anciennement région de : Basse-Normandie
A 895 ; AC 40 à 42 ; DC 843
4e quart 13e siècle
1277
Classé MH
1840 : classé MH ; 1939/08/10 : classé MH
Aqueduc (cad. AC 40 à 42) : classement par liste de 1840 ; Abords entre la route et l'aqueduc, et une bande de 25 mètres de largeur à partir de l'aqueduc, prise sur la parcelle DC 843 (cad. A 895 ; DC 843) : classement par décret du 10 août 1939
Liste ; décret
Zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager
À signaler
18 04 1914 (J.O.).
Propriété de la commune ; propriété privée
Propriété de la commune : Aqueduc
(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
1992
Dossier de protection