Motte castrale

Dénomination de l'édifice

Édifice fortifié ; motte

Titre courant

Motte castrale

Localisation

Normandie ; Calvados (14) ; Saint-Sever-Calvados

Précision sur la localisation

Anciennement région de : Basse-Normandie

Lieu-dit

Le Clos-Saint-Sever

Siècle de la campagne principale de construction

Moyen Age

Nature de la protection de l'édifice

Classé MH

Date et niveau de protection de l'édifice

1983/03/11 : classé MH

Précision sur la protection de l'édifice

La motte castrale : classement par arrêté du 11 mars 1983

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

À signaler

Observations concernant la protection de l'édifice

Site archéologique : 14 658 1 AH.

Statut juridique du propriétaire

Propriété d'un établissement public de l'Etat

Précisions sur le statut juridique du propriétaire

Propriété de l'ONF (office national des forêts)

Copyright de la notice

(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1992

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection