Pont dit Pont de Sully (également sur commune de Castillon)

Dénomination de l'édifice

Pont

Titre courant

Pont dit Pont de Sully (également sur commune de Castillon)

Localisation

Normandie ; Calvados (14) ; Vaubadon ; R.N. 172

Précision sur la localisation

Oeuvre située en partie sur la commune : Castillon. Anciennement région de : Basse-Normandie

Adresse de l'édifice

R.N. 172

Références cadastrales

Non cadastré ; domaine public

Nature de la protection de l'édifice

Inscrit MH

Date et niveau de protection de l'édifice

1990/10/04 : inscrit MH

Précision sur la protection de l'édifice

Pont dit Pont de Sully (cad. NON CADASTRE ; DOMAINE PUBLIC) : inscription par arrêté du 4 octobre 1990

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

À signaler

Observations concernant la protection de l'édifice

Inscription 11 04 1975 (arrêté) annulée.

Statut juridique du propriétaire

Propriété de la commune

Copyright de la notice

(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1992

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection