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de la Culture
POP | Plateforme ouverte du patrimoineBâtiment dit du Chapitre
Bâtiment dit du Chapitre
Référence de la notice
PA00112101
Nom de la base
Patrimoine architectural (Mérimée)
Producteur
Monuments historiques
Date de création de la notice
26 novembre 1993
Date de dernière modification de la notice
4 mars 2026
Mentions légales
(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des immeubles protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
Désignation de l'édifice
Titre courant
Bâtiment dit du Chapitre
Producteur
Monuments historiques
Dénomination de l'édifice
établissement conventuel
Localisation au moment de la protection ou de l'étude
Localisation
Bourgogne-Franche-Comté ; Côte-d'Or (21) ; Beaune ; impasse Notre-Dame
Précision sur la localisation
Anciennement région de : Bourgogne
Adresse de l'édifice
Notre-Dame (impasse)
Statut juridique, intérêt, protection et label
Nature de la protection de l'édifice
inscrit MH
Date et niveau de protection de l'édifice
1926/05/26 : inscrit MH
Précision sur la protection
Bâtiment dit du Chapitre : inscription par arrêté du 26 mai 1926
Nature de l'acte de protection
arrêté
Intérêt de l'édifice
À signaler