Immeuble

Dénomination de l'édifice

Immeuble

Titre courant

Immeuble

Localisation

Bourgogne-Franche-Comté ; Côte-d'Or (21) ; Beaune ; 18 rue Sainte-Marguerite

Précision sur la localisation

Anciennement région de : Bourgogne

Adresse de l'édifice

Sainte-Marguerite (rue) 18

Références cadastrales

AB 410

Siècle de la campagne principale de construction

13e siècle

Précision sur la protection de l'édifice

L'arrêté du 24 janvier 1947 portant inscription au titre des monuments historiques des quatre fenêtres du 13e siècle de l'immeuble sis 18, rue Sainte-Marguerite (cad. AB 410) est abrogé par arrêté du 15 mars 2012

Intérêt de l'édifice

A signaler

Statut juridique du propriétaire

Propriété d'une société privée

Précisions sur le statut juridique du propriétaire

Société Kriter Brut de Brut

Copyright de la notice

(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1992

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection