Maison

Dénomination de l'édifice

Maison

Titre courant

Maison

Localisation

Bourgogne-Franche-Comté ; Côte-d'Or (21) ; Beaune ; 16 place Carnot

Précision sur la localisation

Anciennement région de : Bourgogne

Adresse de l'édifice

Carnot (place) 16

Siècle de la campagne principale de construction

16e siècle

Description historique

Dénaturation lors de sa reconstruction partielle.

Précision sur la protection de l'édifice

L'arrêté du 3 octobre 1929 portant inscription au titre des monuments historiques des façades et toitures de la maison située 18, place Carnot (cad. AC 19) est abrogé par arrêté du 11 mars 2013

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

A signaler

Observations concernant la protection de l'édifice

L'arrêté du 3 octobre 1929 portant inscription au titre des monuments historiques des façades et toitures de la maison située 18, place Carnot (cad. AC 19) est abrogé par arrêté du 11 mars 2013 .

Statut juridique du propriétaire

Propriété d'une société privée

Précisions sur le statut juridique du propriétaire

SCI DELTA

Copyright de la notice

(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1992

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection