Chapelle du hameau de Layer

Désignation

Dénomination de l'édifice

Chapelle

Titre courant

Localisation

Bourgogne-Franche-Comté ; Côte-d'Or (21) ; Bissey-la-Côte

Précision sur la localisation

Anciennement région de : Bourgogne

Références cadastrales

M 186

Historique

Siècle de la campagne principale de construction

13e siècle

Protection et label

Nature de la protection de l'édifice

Inscrit MH

Date et niveau de protection de l'édifice

1976/12/07 : inscrit MH

Précision sur la protection de l'édifice

Chapelle du hameau de Layer (cad. M 186) : inscription par arrêté du 7 décembre 1976

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

A signaler

Statut juridique

Statut juridique du propriétaire

Propriété de la commune

Références documentaires

Copyright de la notice

© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).