Borne
Borne ancienne
Bourgogne-Franche-Comté ; Côte-d'Or (21) ; Lamargelle
Anciennement région de : Bourgogne
Les Côtes du Creux de Pommier
G 12, 13
2e moitié 13e siècle
Classé MH
1971/10/27 : classé MH
Borne ancienne à l'effigie de Saint-Seine et de Saint-Pierre (cad. G 12, 13) : classement par arrêté du 27 octobre 1971
Arrêté
A signaler
Propriété privée
(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
1992
Dossier de protection