Remparts (anciens)

Dénomination de l'édifice

Enceinte

Précision sur la dénomination de l'édifice - hors lexique

Rempart

Titre courant

Remparts (anciens)

Localisation

Bourgogne-Franche-Comté ; Saône-et-Loire (71) ; Bourbon-Lancy

Précision sur la localisation

Anciennement région de : Bourgogne

Références cadastrales

D1 240, 242 à 246, 275bisP (anciennement 192, 193, 194, 199P, 200, 205)

Nature de la protection de l'édifice

Inscrit MH partiellement

Date et niveau de protection de l'édifice

1934/06/27 : inscrit MH partiellement

Précision sur la protection de l'édifice

Mur des anciens remparts situé entre la porte de l'Eperon et la grosse tour d'angle comprise (cad. D1 240, 242 à 246, 275bisP) : inscription par arrêté du 27 juin 1934

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

A signaler

Statut juridique du propriétaire

Propriété privée

Copyright de la notice

(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1992

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection