Eglise paroissiale Notre-Dame de l'Assomption

Désignation

Dénomination de l'édifice

Église

Titre courant

Localisation

Bourgogne-Franche-Comté ; Saône-et-Loire (71) ; La Chapelle-sous-Brancion

Précision sur la localisation

Anciennement région de : Bourgogne

Protection et label

Nature de la protection de l'édifice

Inscrit MH partiellement

Date et niveau de protection de l'édifice

1948/09/27 : inscrit MH partiellement

Précision sur la protection de l'édifice

L'abside, le choeur, le clocher, la quatrième travée de la nef, les chapelles latérales et le portail ouest : inscription par arrêté du 27 septembre 1948

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

A signaler

Statut juridique

Statut juridique du propriétaire

Propriété de la commune

Références documentaires

Copyright de la notice

(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).