Maison Rubat

Dénomination de l'édifice

Maison

Titre courant

Maison Rubat

Localisation

Bourgogne-Franche-Comté ; Saône-et-Loire (71) ; Chevagny-les-Chevrières

Précision sur la localisation

Anciennement région de : Bourgogne

Siècle de la campagne principale de construction

18e siècle

Nature de la protection de l'édifice

Classé MH partiellement ; inscrit MH partiellement ; Protection totale

Date et niveau de protection de l'édifice

1927/02/28 : inscrit MH partiellement ; 1929/11/06 : classé MH

Précision sur la protection de l'édifice

Maison, sauf parties classées : inscription par arrêté du 28 février 1927 ; Les façades et couvertures (y compris les souches de cheminées) : classement par décret du 6 novembre 1929

Nature de l'acte de protection

Arrêté ; décret

Intérêt de l'édifice

A signaler

Statut juridique du propriétaire

Propriété privée

Copyright de la notice

© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1992

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection