Remparts

Dénomination de l'édifice

Enceinte

Précision sur la dénomination de l'édifice - hors lexique

Rempart

Titre courant

Remparts

Localisation

Bourgogne-Franche-Comté ; Saône-et-Loire (71) ; Cuiseaux

Précision sur la localisation

Anciennement région de : Bourgogne

Lieu-dit

La Porte-du-Verger

Références cadastrales

AB 116, 117bis, 119 à 123

Nature de la protection de l'édifice

Inscrit MH partiellement

Date et niveau de protection de l'édifice

1927/06/29 : inscrit MH partiellement

Précision sur la protection de l'édifice

Parties des remparts (cad. AB 116, 117bis, 119 à 123) : inscription par arrêté du 29 juin 1927

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

A signaler

Statut juridique du propriétaire

Propriété privée

Copyright de la notice

(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1992

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection