Viaduc

Dénomination de l'édifice

Pont

Précision sur la dénomination de l'édifice - hors lexique

Viaduc

Titre courant

Viaduc

Localisation

Bourgogne-Franche-Comté ; Saône-et-Loire (71) ; Mussy-sous-Dun

Précision sur la localisation

Anciennement région de : Bourgogne

Références cadastrales

AC 97 ; AE 41

Siècle de la campagne principale de construction

4e quart 19e siècle

Année(s) de(s) campagne(s) de construction

1895

Nature de la protection de l'édifice

Inscrit MH

Date et niveau de protection de l'édifice

1984/12/28 : inscrit MH

Précision sur la protection de l'édifice

Viaduc (cad. AC 97 ; AE 41) : inscription par arrêté du 28 décembre 1984

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

A signaler

Statut juridique du propriétaire

Propriété de l'Etat

Affectataire de l'édifice

Ministère chargé de l'équipement et du logement

Précisions concernant l'affectataire de l'édifice

Affecté à la SNCF

Copyright de la notice

© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1992

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection