Hôtel de ville
Hôtel de ville
Bourgogne-Franche-Comté ; Saône-et-Loire (71) ; Tournus
Anciennement région de : Bourgogne
4e quart 18e siècle
1774 ; 1778
Classé MH partiellement ; inscrit MH partiellement ; Protection totale
1927/02/28 : inscrit MH partiellement ; 1933/05/06 : classé MH
Hôtel de Ville, sauf partie classée : inscription par arrêté du 28 février 1927 ; La façade principale : classement par arrêté du 6 mai 1933
Arrêté
PM71000722
A signaler
ZPPAU : 27 10 1938 (Décret)
Propriété de la commune
(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
1992
Dossier de protection