Ecluses (anciennes) , dites Les Sept-Ecluses

Dénomination de l'édifice

Écluse

Titre courant

Ecluses (anciennes) , dites Les Sept-Ecluses

Localisation

Bourgogne-Franche-Comté ; Yonne (89) ; Rogny-les-Sept-Ecluses

Précision sur la localisation

Anciennement région de : Bourgogne

Références cadastrales

H 253

Siècle de la campagne principale de construction

17e siècle

Nature de la protection de l'édifice

Classé MH

Date et niveau de protection de l'édifice

1983/12/29 : classé MH

Précision sur la protection de l'édifice

Ecluses (anciennes) , dites Les Sept-Ecluses, en aval du canal de Briare (cad. H 253) : classement par arrêté du 29 décembre 1983

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

A signaler

Observations concernant la protection de l'édifice

Site classé 11 07 1934 (arrêté)

Statut juridique du propriétaire

Propriété de l'Etat

Affectataire de l'édifice

Ministère chargé de l'équipement et du logement

Copyright de la notice

(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1992

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection