Site gallo-romain et mérovingien

Désignation

Dénomination de l'édifice

Site archéologique

Titre courant

Localisation

Bourgogne-Franche-Comté ; Yonne (89) ; Escolives-Sainte-Camille

Précision sur la localisation

Anciennement région de : Bourgogne

Références cadastrales

ZE 90 ; I 1010, 1011

Historique

Siècle de la campagne principale de construction

Gallo-romain

Description historique

La propriété du site archéologique (anciennement propriété de l'Etat, ministère de la culture) a été transférée à la commune par convention signée le 6 août 2007.

Description

État de conservation (normalisé)

Vestiges

Protection et label

Nature de la protection de l'édifice

Inscrit MH

Date et niveau de protection de l'édifice

1992/10/08 : inscrit MH

Précision sur la protection de l'édifice

Les vestiges archéologiques existant sur un terrain appartenant anciennement à l'Etat (cad. ZE 90 ; I 1010, 1011) : inscription par arrêté du 8 octobre 1992

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

A signaler

Statut juridique

Statut juridique du propriétaire

Propriété de la commune

Références documentaires

Copyright de la notice

(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).