Cimetière

Dénomination de l'édifice

Cimetière

Titre courant

Cimetière

Localisation

Hauts-de-France ; Oise (60) ; Fontenay-Torcy

Précision sur la localisation

Anciennement région de : Picardie

Lieu-dit

Fontenay

Références cadastrales

B 222

Technique du décor des immeubles par nature

Ferronnerie

État de conservation (normalisé)

Désaffecté

Nature de la protection de l'édifice

Classé MH

Date et niveau de protection de l'édifice

1964/01/28 : classé MH

Précision sur la protection de l'édifice

Cimetière y compris les douze croix en fer forgé qui entourent l'eglise (cad. B 222) : classement par arrêté du 28 janvier 1964

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

À signaler

Statut juridique du propriétaire

Propriété de la commune

Copyright de la notice

© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1992

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection