Petit Séminaire

Dénomination de l'édifice

Séminaire

Titre courant

Petit Séminaire

Localisation

Auvergne-Rhône-Alpes ; Ain (01) ; Belley

Précision sur la localisation

Anciennement région de : Rhône-Alpes

Nature de la protection de l'édifice

Classé MH partiellement

Date et niveau de protection de l'édifice

1846 : classé MH

Précision sur la protection de l'édifice

Fragments antiques dans le porche d'entrée : classement par liste de 1846

Nature de l'acte de protection

Liste

Intérêt de l'édifice

A signaler

Observations concernant la protection de l'édifice

18 04 1914 (J.O.)

Statut juridique du propriétaire

Propriété de la commune

Copyright de la notice

© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1992

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection