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POP | Plateforme ouverte du patrimoinePetit Séminaire
Petit Séminaire
Référence de la notice
PA00116309
Nom de la base
Patrimoine architectural (Mérimée)
Producteur
Monuments historiques
Date de création de la notice
3 décembre 1993
Date de dernière modification de la notice
28 novembre 2025
Mentions légales
© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des immeubles protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
Désignation de l'édifice
Titre courant
Petit Séminaire
Producteur
Monuments historiques
Dénomination de l'édifice
séminaire
Localisation au moment de la protection ou de l'étude
Localisation
Auvergne-Rhône-Alpes ; Ain (01) ; Belley
Précision sur la localisation
Anciennement région de : Rhône-Alpes
Statut juridique, intérêt, protection et label
Nature de la protection de l'édifice
classé MH partiellement
Date et niveau de protection de l'édifice
1846 : classé MH
Précision sur la protection
Fragments antiques dans le porche d'entrée : classement par liste de 1846
Nature de l'acte de protection
liste
Intérêt de l'édifice
A signaler
Observation concernant la protection de l'édifice
18 04 1914 (J.O.)