Maison à pans de bois

Désignation

Dénomination de l'édifice

Maison

Titre courant

Localisation

Auvergne-Rhône-Alpes ; Ain (01) ; Bourg-en-Bresse ; 1 rue du Palais

Précision sur la localisation

Anciennement région de : Rhône-Alpes

Adresse de l'édifice

Palais (rue du) 1

Références cadastrales

AD 351

Historique

Siècle de la campagne principale de construction

15e siècle

Protection et label

Nature de la protection de l'édifice

Classé MH partiellement ; inscrit MH partiellement ; protection totale

Date et niveau de protection de l'édifice

1927/02/22 : inscrit MH partiellement ; 1974/05/17 : classé MH

Précision sur la protection de l'édifice

Maison (sauf parties classées) (cad. AD 351) : inscription par arrêté du 22 février 1927 ; Façade et toiture sur rue (cad. AD 351) : classement par arrêté du 17 mai 1974

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

A signaler

Statut juridique

Statut juridique du propriétaire

Propriété privée

Références documentaires

Copyright de la notice

(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).