Ferme des Broguets

Dénomination de l'édifice

Ferme

Titre courant

Ferme des Broguets

Localisation

Auvergne-Rhône-Alpes ; Ain (01) ; Saint-Sulpice

Précision sur la localisation

Anciennement commune de : Saint-Sulpice-En-Bresse. Anciennement région de : Rhône-Alpes

Nature de la protection de l'édifice

Classé MH partiellement

Date et niveau de protection de l'édifice

1931/12/16 : classé MH

Précision sur la protection de l'édifice

Cheminée sarrazine : classement par décret du 16 décembre 1931

Nature de l'acte de protection

Décret

Statut juridique du propriétaire

Propriété privée

Copyright de la notice

(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1992

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection