Chapelle
Chapelle des Pommiers
Auvergne-Rhône-Alpes ; Ardèche (07) ; Ruoms
Anciennement région de : Rhône-Alpes
Classé MH
1908/05/07 : classé MH
Chapelle des Pommiers : classement par arrêté du 7 mai 1908
Arrêté
PM07001164 ; PM07001165 ; PM07001163
A signaler
Propriété de la commune
© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
1992
Dossier de protection