Borne frontière des justices de Cleppé et de Poncins (également sur commune de Poncins)

Dénomination de l'édifice

Borne

Titre courant

Borne frontière des justices de Cleppé et de Poncins (également sur commune de Poncins)

Localisation

Auvergne-Rhône-Alpes ; Loire (42) ; Cleppé

Précision sur la localisation

Oeuvre sur plusieurs communes : Poncins. Anciennement région de : Rhône-Alpes

Siècle de la campagne principale de construction

15e siècle

Nature de la protection de l'édifice

Inscrit MH

Date et niveau de protection de l'édifice

1934/09/03 : inscrit MH

Précision sur la protection de l'édifice

Borne frontière des justices de Cleppé et de Poncins : inscription par arrêté du 3 septembre 1934

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

A signaler

Statut juridique du propriétaire

Propriété privée

Copyright de la notice

© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1992

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection