Enceinte
Enceinte (ancienne)
Auvergne-Rhône-Alpes ; Loire (42) ; Pommiers
Anciennement région de : Rhône-Alpes
13e siècle ; 16e siècle
Classé MH partiellement
1943/01/11 : classé MH
Portes Est et Ouest : classement par arrêté du 11 janvier 1943
Arrêté
A signaler
Propriété de la commune
© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
1992
Dossier de protection